Président :  Jérôme DUPIC

Vice présidente : Yolande COIFFE

Trésorier : Laura MONTCOUDIOL

Secrétaire : Carole MOURDON

Secrétaire adjointe :  Johanna DÉPALE

Membres : Régine GUALTIERI 

                         Rémi CHABANON

                         Loïc PASTOR

Pour rejoindre l'École du chiot ou l'Éducation

Contacter directement le responsable.

Pour rejoindre une discipline

Seul les chiens issue de notre École du chiot et de nos cours d'éducations peuvent rejoindre une discipline sportive (Agility, Hoopers, Obéissance et Ring).

Pour contacter le président

Jérôme DUPIC

TEL : 06 27 56 25 48

Mail : cec.riom@gmail.com

Parc des Fêtes,

 Avenue de Clermont

63200  RIOM

Ouvert tous les samedis

Ce Règlement Intérieur a pour but de compléter et de préciser les dispositions statutaires du club d’éducation canine de RIOM, association loi de 1901, qui est affilié à la société centrale canine par le biais de l’Association Canine Territoriale du Puy de Dôme.

Il pourra être modifié ou révisé sur proposition motivée du Comité ou de l’Assemblée Générale.
Auparavant, les modifications envisagées devront être soumises à l'association canine territoriale dans le territoire de laquelle l'association club d'utilisation et d'éducation canine de Riom a son terrain et recevoir son approbation.

Il devra être modifié à la demande de l'Association Territoriale pour être conforme aux changements de ses propres statuts ou règlements.
Ce Règlement Intérieur et toute modification ultérieure à la présente rédaction n’entreront en application qu’après leur approbation - à la majorité simple – par l’Assemblée Générale de l’Association.

ARTICLE 1

Pour s'intégrer à la cynophilie française, le Club d’Education Canine de Riom doit être membre de l'association territoriale dans le territoire de laquelle se trouvent les terrains d'entraînement.
Ces terrains sont conformes aux normes et aux règlements des diverses disciplines, ce qui a été validé par le président de la Commission d'Utilisation Territoriale.

ARTICLE 2
Inscription, adhésion, cotisations

Chaque personne désirant s’inscrire pourra participer à 2 cours « découvertes » avant son inscription. Elle devra cependant donner ses coordonnées avant de pouvoir accéder aux terrains.
Pour faire partie du club, le nouvel adhérent en acceptant le présent règlement intérieur, devra s’acquitter des droits d’entrée et de cotisations annuelles. Ceux-ci sont déterminés et révisés par le comité du club et prennent effet au 1er janvier de chaque année.
La cotisation ne représente pas, même pour partie, une quelconque rétribution des cours. Elle couvre les frais d’infrastructure, de matériel et de formation, ainsi que les charges administratives de l’association.

ARTICLE 3

Le comité se compose de 9 membres. Les moniteurs qui encadrent les cours d’éducation et les différentes disciplines, sont des bénévoles tout comme les membres du comité.
Avec l’accord du comité, les frais engagés au bénéfice de l'association, à l'exclusion de tout autre, seront remboursés sur justificatif.

ARTICLE 4
DISCIPLINE

L’association dispose d’un pouvoir disciplinaire sur ses membres lors de toute activité dans l’enceinte du club et même lorsqu’ils représentent le club à l’extérieur. Ce même pouvoir disciplinaire s’applique sur tout participant lors de manifestations, réunions ou activités que l’association organise.
Tous les manquements ou fautes seront appréciés par le Comité siégeant en Conseil de discipline.
Les administrateurs concernés par les faits reprochés ne pourront pas siéger afin que la nécessaire impartialité de la juridiction disciplinaire soit respectée.
Les auteurs des faits seront convoqués devant le conseil de discipline par lettre recommandée contenant précisément :
•    ·Ce qui motive cette convocation,
•    Les sanctions encourues,
•    La date à laquelle le conseil de discipline se réunira (délai minimum de 15 jours plus tard)
•    La possibilité de prendre auparavant connaissance des documents soumis au Conseil de discipline à condition de prendre rendez-vous à cette fin avec le secrétaire de l’association
•    Le droit de s’exprimer par écrit et/ou de comparaître seul ou assisté.
•    Les décisions prises par le Conseil de discipline seront notifiées aux intéressés par lettre recommandée avec A.R. contenant l’information de la possibilité de saisir, dans le délai de 15 jours, l'association territoriale, juridiction d’appel.

ARTICLE 5
ASSEMBLEES, ELECTIONS

a) Organisation des assemblées générales
La date et le lieu des assemblées générales sont fixés par le Comité de sorte que le plus grand nombre de membres puissent s’y rendre.
Le Secrétaire dresse, avant chaque Assemblée Générale, la liste des Membres afin qu’ils soient convoqués.
Pour les assemblées générales non électives, les convocations contenant l’ordre du jour sont envoyées au moins 15 jours ouvrables à l’avance.

Ne sont autorisés à pénétrer dans la salle de la réunion que les membres inscrits sur la liste d’émargement sauf autorisation expresse du président et à condition que ces personnes ne prennent pas part aux votes.

b) Renouvellement des membres du comité
Deux mois au minimum avant l’Assemblée Générale au cours de laquelle se déroulera le scrutin pour le renouvellement statutaire partiel du Comité, (Article 12 des statuts de l’association), le président doit :
·    informer les membres de l’association du nombre de postes à pourvoir,
·    préciser la date limite des candidatures qui devront être envoyées par poste (lettre suivie, chronopost ou pli recommandé) de sorte qu’ils parviennent à la Commission des élections avant cette date.
Le Comité désigne parmi ses membres une Commission des élections, composée de 3 membres non candidats, chargée de vérifier la recevabilité des candidatures, de dresser la liste des candidats admis à figurer sur les bulletins de vote et de transmettre au Comité le procès verbal de la réunion au cours de laquelle elle aura arrêté la liste des candidats.
Le Secrétaire enverra aux membres de l’association la convocation à l’assemblée générale contenant l’ordre du jour en ajoutant pour ceux qui justifient de la qualité d’électeur, le matériel de vote c'est à dire le bulletin de vote et les enveloppes requises pour le vote par correspondance en précisant la date limite de réception de ces votes.

ARTICLE 6
ACTIVITES

Les activités du club : Ecole du chiot, Education, Obéissance, Ring, Agility, sont pratiquées sur les installations du club, sous la responsabilité et l’autorité des moniteurs les encadrant.
Le moniteur est responsable du cours et de l’entrainement qu’il organise. Il peut prendre toute décision nécessaire au bon déroulement de la séance, y compris d’exclure un ou des participants (maitres et chiens) s’il l’estime utile.
Nulle personne autre que les dirigeants et moniteurs n’est autorisée à intervenir au cours des séances de travail.
L’accès aux terrains lors des cours, est interdit à toute personne ne faisant pas partie avec son chien de la séance en cours.
Tous les adhérents quel que soit leur âge, doivent être en capacité de conduire de façon autonome leur chien avant d’envisager une activité autre que celle proposée au niveau du cours d’Education.
Les changements de groupe ou de niveau se font uniquement sur avis des moniteurs qui prendront en compte l’évolution, l’autonomie et la complicité du couple maître-chien.
De façon générale, les cours ont lieu pour toutes les activités :
Le mardi à partir de 14 H et le jeudi à partir de 16h00
Le samedi à 14h00.

Avec l’autorisation du président, des interventions telles que cours ou entrainements peuvent avoir lieu à tout moment (même en dehors des heures d’ouvertures précédemment énoncées), elles peuvent être ponctuelles ou conventionnelles, l’encadrement et les participants devant être préalablement clairement désignés.
Toutes les activités, chacune en ce qui les concerne, font l’objet d’une annexe.
Sur chacune d’entre elle sont précisés les horaires, le matériel spécifique éventuel, les règles spécifiques à la discipline, les groupes de niveau, ect..
Annexe 1 : Education
Annexe 2 : Obéissance
Annexe 3 : Ring
Annexe 4 : Agility
Annexe 5 : Ecole du chiot

ARTICLE 7
Comportement

Les maîtres sont responsables vis-à-vis de leurs chiens :
1)    De la propreté des terrains ainsi que des abords immédiats, Il est donc important de veiller à ce que le chien ait fait ses besoins avant d’intégrer le cours et, en cas d’«incident », le maître sera tenu d’en assurer le ramassage ou le rinçage sur les caches ou agrès.
2)    De toute dégradation.

De plus,
Les chiennes ne seront pas admises sur les terrains pendant toute la durée de leurs chaleurs.
Il est interdit de fumer sur les terrains et dans les locaux du club.

ARTICLE 8
ASSURANCE

En dehors des cours avec un éducateur, les dommages ou accidents causés entre chiens ou aux personnes présentes, ne sont pas de la responsabilité du club, le chien étant alors sous le contrôle du maître qui est réputé « être le gardien de son animal ».
L’association est couverte par une assurance pour les dommages résultant de la responsabilité du club.

ARTICLE 9
ETHIQUE DU CLUB

La brutalité, par quelques moyens qu’ils soient envers son chien, est strictement interdite et bannie.
Nul membre ne peut se prévaloir de droits particuliers conférés par la fonction qu’il exerce dans le cadre de son activité professionnelle ou par son rôle dans le club.
En revanche, tout membre du club s’oblige à :
•    Respecter le présent règlement.
•    Respecter les règles d’entraide et de courtoisie des adhérents entre eux et avec l’équipe.
•    N’émettre de critiques qui ne soient assorties de propositions constructives.
•    A encourager les initiatives qui s’inscrivent dans l’intérêt du club.

ARTICLE 10
Le présent Règlement Intérieur a été soumis à l'association territoriale du Puy de Dôme et approuvé par l’Assemblée Générale du 5 février 2016.
Il est donc applicable immédiatement.